La mise en place du CESU pour faciliter la rémunération des services à la personne rendus, s’est accompagnée de la publication d’un guide. Pour répondre aux multiples informations que suscite ce nouveau moyen de rémunération, ce petit guide vise avant tout à renseigner les utilisateurs ou prestataires sur les modalités de fonctionnement du CESU.

En avril dernier, la deuxième édition du petit guide a vu le jour en étant avant tout destinée aux organismes financeurs de prestations sociales susceptibles d'être versées en CESU préfinancé (collectivités locales, caisses de retraite, mutuelles…).

Il a été conçu, dans le cadre du Club CESU, avec le concours de financeurs déjà utilisateurs du CESU préfinancé, de futurs utilisateurs et d'experts pour chacun des domaines concernés.

Sommaire 1^ère édition (2007)

Chapitre 1 :

 Le CESU préfinancé en 5 points 

1. Le CESU préfinancé

Ce qui peut être payé au moyen de CESU préfinancés

Les caractéristiques du CESU préfinancé : un moyen de paiement universel

Où se procurer les CESU préfinancés ?

Le circuit du CESU préfinancé

Les financeurs du CESU préfinancé

2. Les prestations sociales payables en CESU préfinancés ?

Les financeurs de prestations sociales

Les prestations sociales payables en CESU préfinancés

Des exemples de prestations sociales facultatives versées en CESU préfinancés

3. Quel est l'intérêt d'utiliser le CESU préfinancé ?

4. Questions / réponse

5. Je décide de mettre en place le CESU préfinancé

Chapitre 2 :

La conduite du projet

Le schéma de conduite du projet

Les fiches

1-Les décisions de l’organe délibérant

2-Etude préalable

3-Rôles de l’émetteur de CESU préfinancés

Connaître l’offre et son marché

4-Description technique du CESU préfinancé

Rédiger le cahier des charges

5-Communication

Planifier la communication et l’information

6-Informatique

Résoudre la bascule comptable

7-Anticiper la date du changement

Sommaire 2èmé édition (avril 2008)

Chapitre 1 :

Le CESU préfinancé en 5 points

1-Le CESU préfinancé

2-Les prestations sociales payables en CESU préfinancé ?

3-Quel est l'intérêt d'utiliser le CESU préfinancé ?

4-Questions / réponses

5-Je décide de mettre en place le CESU préfinancé

Chapitre 2 :

 La conduite du projet

Le schéma de conduite du projet
Les fiches

Chapitre 3 :

 Cotisations sociales en cas d'emploi direct

Processus de mise en place du mode de déclaration des salaires payés en CESU préfinancés